Que vous prévoyiez d’acheter un bien immobilier ou un autre bien ou service, la souscription d’un prêt bancaire peut vous aider à obtenir rapidement un capital dans ce but. Avant d’y parvenir, l’établissement de crédit sollicité enverra un premier avis de faisabilité, une réponse de principe. Quelle est la valeur de cet accord ? Quel est le délai pour le recevoir ? Nos experts vous éclairent à ce sujet.
Parfois source de confusion, la réponse de principe est souvent considérée par les emprunteurs comme une réponse définitive de la banque prêteur, or il en est tout autre. Lorsqu’un organisme reçoit une demande de prêt en ligne ou en agence, cette dernière va transmettre dans un premier temps un avis de faisabilité aussi connu comme réponse de principe. Concrètement, si la banque considère que les premiers éléments sont suffisamment rassurants et que le projet de l’emprunteur semble réalisable alors ce dernier recevra une réponse de principe favorable.
Attention, une réponse de principe transmis par le banquier n’a aucune teneur contractuelle. Cela signifie que ce document ne peut pas être considéré comme une offre formelle de la banque financeuse. Dans cette situation, il est courant que les banques précisent la mention « sous réserve d’une étude définitive ». C’est seulement après une analyse fine du dossier de l’emprunteur, que le prêteur émettra un avis définitif et donc une offre de crédit si celle-ci est positive.
Malheureusement, si les informations de l’emprunteur sont jugées comme insuffisantes et incompatibles avec l’emprunt d’une somme d’argent à la banque, alors une réponse de principe en ligne peut afficher un refus. Dans cette situation et au vue des renseignements, les banques ne souhaiteront pas aller plus loin dans les démarches en l’état actuel du dossier.
En résumé, l’accord de principe ou la réponse de principe n’est qu’un premier avis de la banque suite à la demande d’un prêt bancaire. Pour passer à l’étape supérieure, une étude de la situation de l’emprunteur sera nécessaire afin que les négociations puissent se conclure sur une offre accompagnée de conditions définitives.
Pour rappel, la réponse de principe intervient après la formulation d’une demande auprès d’une banque, d’un spécialiste du crédit ou encore d’un courtier comme Solutis. Elle constitue un premier avis concernant la faisabilité de votre projet et l’obtention d’un crédit. Celle-ci va permettre de faire le récapitulatif de l’ensemble des éléments renseignés lors de la complétude de la demande ou d’un formulaire. En générale, une réponse de principe peut être transmise instantanément.
Ainsi pour un crédit consommation ou un rachat de crédit, un crédit immobilier, il est possible d’obtenir une réponse de principe instantanément après avoir effectué une demande en ligne. Ensuite, une étude préalable devra être effectuée pour parvenir à un accord définitif et ferme.
Si généralement l’accord de principe est transmis juste après la demande de l’emprunteur, la réponse de la banque prêteuse peut également être connue après plusieurs jours d’attente. En effet, dans certains cas, l’organisme de prêt sollicité souhaitera prendre le temps d’étudier suffisamment la demande de crédit de l’emprunteur avant d’aller plus loin dans les démarches.
A savoir, si l’emprunteur reste sans réponse suite sa demande, il est conseillé de relancer le conseiller ou l’organisme pour obtenir un accord de principe.
Une réponse de principe positive est une étape importante et non des moindres car c’est un passage obligatoire avant de recevoir une offre de crédit en ligne comme dans une agence traditionnelle. Pour donner une suite à votre demande de financement, cela exigera d’obtenir une réponse de principe positive.
Pour y arriver, il faudra que les éléments renseignés de votre part soit adapté et cohérent avec la souscription d’un prêt bancaire. Durant la complétude du formulaire, des informations relatives à votre situation personnelle, professionnelle et financière seront nécessaires.
Ainsi, pour recevoir une réponse de principe positive, il est conseillé d’avoir :
Tout emprunteur doit savoir qu’une réponse de principe ne peut pas se substituer à un accord définitif pour une bonne raison, celle-ci n’a pas de valeur contractuelle. En effet, le résultat affiché n’est qu’un premier avis formulé à partir des informations de l’emprunteur. L’accord de principe a pour but de représenter la volonté de l’établissement de poursuivre les démarches et donc de proposer votre dossier à l’étude en vue d’obtenir un crédit.
Etant donné qu’il s’agit d’un consentement commun entre l’emprunteur et le prêteur, l’un comme l’autre peut revenir sur sa décision et nullifier les actions en cours. En connaissance de cela, une banque est dans son droit de revenir sur une réponse de principe et de se retirer. Dans cette situation, l’emprunteur est libre de continuer ou non les démarches avec cette même banque une fois l’accord de principe modifié.
De la même manière, un refus peut survenir après une réponse de principe, souvent si la situation du demandeur connait une modification (perte d’un emploi par exemple) dégradant donc sa solvabilité et donc ses chances d’obtenir un financement bancaire ou si l’étude approfondie relève un risque d’insolvabilité important.
C’est uniquement lors de la transmission de l’offre définitive de prêt que la banque ne peut pas revenir sur son accord, sans la validation de l’emprunteur. En effet, cette proposition est considérée comme ferme et possède une valeur contractuelle une fois signée. De ce fait, vous êtes libre de conserver ou non le contrat envoyé.
En faisant confiance à Solutis, nous facilitons les démarches entre emprunteur et organismes de crédit. Rapides et réactifs, nos conseillers mettent leur savoir-faire à votre disposition pour négocier le meilleur crédit auprès de nos partenaires bancaires. Ainsi, ces derniers se chargeront que la proposition qui vous est faite présente les modalités que vous souhaitez (durée de remboursement, mensualité, type de crédit, taux d’intérêt).
Notre accompagnement commence à la simulation de votre projet de financement jusqu’au déblocage des fonds. Nos experts veilleront au montage de votre dossier avec la présence de tous les justificatifs afin de fournir les meilleurs arguments pour convaincre les grandes banques de notre réseau.
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Concernant le délai entre l’accord de principe et l’offre de prêt, il n’existe pas de réponse unique. En effet, cette période donnée va essentiellement dépendre des organismes bancaires. Bien que ce délai puisse varier d’un emprunteur à un autre, souvent un délai de plusieurs jours peut être constaté pour un crédit consommation, alors qu’un prêt immobilier peut nécessiter 3 à 6 semaines d’attente pour entre les deux étapes.
Si traditionnellement l’accord de principe était transmis par le conseiller dans une agence bancaire, il est aujourd’hui possible d’entreprendre des démarches pour souscrire un crédit en ligne. Cela signifie que la demande en passant par l’accord de principe et l’offre de prêt en question peuvent être faite via internet.
La réponse est oui, un emprunteur qui reçoit un accord de principe est sur la bonne voie concernant l’obtention de son financement. En effet, étant donné que ce dernier est considéré comme un premier avis de la banque, cela signifie que cette dernière considère que l’emprunteur possède à priori les capacités financières suffisantes pour rembourser le capital qu’il souhaite emprunter.
Une fois que l’établissement bancaire est rassuré concernant l’éligibilité et la faisabilité du projet de l’emprunteur, c’est alors la banque sollicitée qui va donner et transmettre un accord de principe au demandeur.
Rédigé par Jonathan Hector - Rédacteur confirmé de Solutis
Mis à jour le 18/12/2023
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